Ramasse
Ramasse

Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Le site Ramasse (accessible à l’adresse ramasse-hb.fr) est édité par :

Tom Legoupil, entrepreneur individuel (EI), domicilié 2 impasse des Doubs, 50260 Négreville, France.

SIRET : 105 928 766 00010.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication : Tom Legoupil.

Contact : tomlegoupil@gmail.com — 06 95 29 39 27

Hébergement

Le site (application web) est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

La base de données ainsi que l’authentification des comptes sont hébergées par Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513.

Propriété intellectuelle

Le nom « Ramasse », le logo et l’ensemble des contenus du site (textes, mise en page, code source) sont la propriété de l’éditeur du site, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

« Ramasse » ne fait l’objet d’aucun dépôt de marque auprès de l’INPI à ce jour.

Nature du service

Ramasse est un jeu de pronostics gratuit, ouvert à tous, sans inscription financière, sans mise et sans gain en argent. Ce n’est pas un site de paris ni un service de jeux d’argent au sens de la loi.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est détaillé dans la politique de confidentialité.